RUTILANT
Présentation de la marque RUTILANT
Déposée le 13 mars 1990 par la société étrangère GOWAN CROP PROTECTION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTILANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUTILANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUTILANT arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.
GOWAN CROP PROTECTION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297524 - Publication au BOPI 2000-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 21 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304126 - Publication au BOPI 2000-07-21
Inscription le 25 mai 2000 - Changement de dénomination n°300948 - Publication au BOPI 2000-05-25
Inscription le 10 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298565 - Publication au BOPI 2000-04-10
Inscription le 25 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300947 - Publication au BOPI 2000-05-25
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167964 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422184 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669893 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700853 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2020 n°2735900 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09